Dernière mise à jour : 07/09/2025
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site arftraining.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site arftraining.fr est édité par :
ARF TRAINING
SASU au capital social de [à compléter] €
Immatriculée au RCS sous le n° 983 824 715
Siège social : 32 rue du Château d’Eau, 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle, France
Téléphone : 07 49 00 35 73
Email : contact@arftraining.fr
Représentant légal et directeur de la publication : Fellouh Azzedine (Président – Référent handicap)
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site arftraining.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de ARF TRAINING.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
ARF TRAINING met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites web ; ARF TRAINING n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5. Données personnelles
Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies directement depuis son navigateur ou via le bandeau de consentement affiché lors de la première visite.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.